Délibérations du Comité Syndical

Délibération du 22 mars 2021

2021-I-001 Débat d’Orientation Budgétaire

Délibérations du 15 décembre 2020

2020-III-001 Election du Président du Syndicat mixte du Grand Légué

2020-III-002 Installation de nouveaux membres : vice-présidence, membres du bureau et de la Commission d’Appel d’Offres

2020-III-003 Désignation des représentants au Conseil portuaire

2020-III-004 Approbation des tarifs plaisance et réparation navale 2021

Délibérations du 10 mars 2020

2020-II-001 Compte administratif 2019

2020-III-002 Compte de gestion 2019

2020-III-003 Affectation des résultats

2020-III-004 Budget primitif 2020

Délibérations du 17 février 2020

2020-I-001 Débat d’Orientation Budgétaire

2020-II-002 Accroissement d’activités Création temps complet

2020-III-003 Création poste temps complet

Délibérations du 13 décembre 2019

2019-III-001 Installation d’un nouveau membre

2019-III-002 Subvention CCI études dragage

2019-III-003 Tarifs 2020

2019-III-004 Avenants au contrat de la Grande DSP

2019-III-005 DM1

2019-III-006 Conventions d’hébergement

2019-III-007 Convention RIA

2019-III-008 Déplacements des agents, ordres de missions et remboursement de frais

2019-III-009 Renouvellement du contrat groupe Centre de Gestion

Délibérations du 22 mars 2019

2019-II-001 compte administratif 2018

2019-II-002 compte de gestion 2018

2019-II-003 affectation des résultats

2019-II-004 Budget primitif 2019

Délibérations du 1er février 2019

2019-I-001 Débat d’Orientations budgétaires

2019-I-002 Projet 4e quai – Pré-déclaration de projet rappelant le caractère d’intérêt général du projet

2019-I-003 Projet 4e quai – Concertation : modalités, déroulement…

2019-I-004 Projet 4e quai – Approbation de l’Avant Projet

2019-I-005 Validation et mise en place du plan déchet

2019-I-006 Approbation des tarifs plaisance et réparation navale

2019-I-007 Avenant au contrat de Délégation de Service Public de la CCI

2019-I-008 Fixation du cadencier d’amortissement des biens

2019-I-009 RIFSEEP : modalités de mise en place

2019-I-010 Renouvellement du Contrat groupe assurance risques statutaires par le Centre de Gestion 22 – participation à la mise en concurrence

2019-I-011 Adhésion à un organisme d’action sociale

2019-I-012 Détermination du seuil de population du syndicat mixte du Grand Légué

2019-I-013 Avancement de grade des agents du Syndicat mixte

ANNEES PRECEDENTES

Délibérations de 2018

Délibérations de 2017

Délibérations de 2016

Délibérations de 2015

Délibérations de 2014

Délibérations de 2013