Délibérations du Comité Syndical

Comité syndical du 17 octobre 2023

Comité syndical du 27 juin 2023

Ordre du jour

Procès verbal du comité syndical du 27 juin 2023

Convention de transfert d’actifs SMGL à la Région

Modification des statuts : inversion des participations Département et Région

Comité syndical du 21 mars 2023

Ordre du jour

Procès verbal du comité syndical du 21 mars 2023 (en ligne le 24/03/2023)

Approbation compte administratif (en ligne le 24/03/2023)

Approbation compte de gestion 2022 (en ligne le 24/03/2023)

Affectation des résultats (en ligne le 24/03/2023)

Budget primitif 2023 (en ligne le 24/03/2023)

Comité syndical du 24 janvier 2023

Ordre du jour

Procès-verbal du comité syndical du 24 janvier 2023 (mis en ligne le 30/01/2023

Approbation des tarifs réparation navale et plaisance 2023 (mis en ligne 30/01/2023)

Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (mise en ligne 30/01/2023)

Comité syndical du 15 novembre 2022

Procès verbal (mis en ligne le 28/11/2022)

Instauration du télétravail (mis en ligne le 28/11/2022)

Mandat du CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire (mis en ligne le 28/11/2022)

Décision modificative du Budget primitif 2022 (mis en ligne le 28/11/2022)

Création d’une commission d’attribution de Délégation de Service Public (mis en ligne le 28/11/2022)

Ordre du jour Comité syndical 15 novembre 2022

Délibérations du 22 mars 2022

Approbation du compte administratif 2021

Approbation du compte de gestion 2021

Affectation des résultats

Budget primitif 2022

Adoption de la nomenclature comptable M57

Adoption d’une allocation forfaitaire de télétravail

Accroissement d’activité- Recrutement d’un temps complet au poste de chargé de mission

Report amortissements des études liées au 4ème quai

Délibérations du 28 janvier 2022

Election de la Présidente, du Vice-Président, de la Présidente de la Commission d’Appel d’Offre et d’un membre titulaire de la CAO

Arrêt du projet du 4ème quai

Lancement du projet de développement au port du Légué

Débat d’Orientation Budgétaire

Approbation des tarifs 2022 Plaisance et Réparation navale

Délibérations du 12 octobre 2021

Installation des nouveaux membres, élection des vice-Présidents et des membres du bureau

Election du Président

Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Désignation d’un représentant titulaire au Conseil portuaire

Délibérations du 23 avril 2021

2021-III-001 Compte administratif 2020

2021-III-002 Compte de gestion

2021-III-003 Affectation du résultat

2021-II-004 Budget primitif 2021

2021-II-005 Projet d’étude hydro-sédimentaire

Délibération du 22 mars 2021

2021-I-001 Débat d’Orientation Budgétaire

Délibérations du 15 décembre 2020

2020-III-001 Election du Président du Syndicat mixte du Grand Légué

2020-III-002 Installation de nouveaux membres : vice-présidence, membres du bureau et de la Commission d’Appel d’Offres

2020-III-003 Désignation des représentants au Conseil portuaire

2020-III-004 Approbation des tarifs plaisance et réparation navale 2021

Délibérations du 10 mars 2020

2020-II-001 Compte administratif 2019

2020-III-002 Compte de gestion 2019

2020-III-003 Affectation des résultats

2020-III-004 Budget primitif 2020

Délibérations du 17 février 2020

2020-I-001 Débat d’Orientation Budgétaire

2020-II-002 Accroissement d’activités Création temps complet

2020-III-003 Création poste temps complet

Délibérations du 13 décembre 2019

2019-III-001 Installation d’un nouveau membre

2019-III-002 Subvention CCI études dragage

2019-III-003 Tarifs 2020

2019-III-004 Avenants au contrat de la Grande DSP

2019-III-005 DM1

2019-III-006 Conventions d’hébergement

2019-III-007 Convention RIA

2019-III-008 Déplacements des agents, ordres de missions et remboursement de frais

2019-III-009 Renouvellement du contrat groupe Centre de Gestion

Délibérations du 22 mars 2019

2019-II-001 compte administratif 2018

2019-II-002 compte de gestion 2018

2019-II-003 affectation des résultats

2019-II-004 Budget primitif 2019

Délibérations du 1er février 2019

2019-I-001 Débat d’Orientations budgétaires

2019-I-002 Projet 4e quai – Pré-déclaration de projet rappelant le caractère d’intérêt général du projet

2019-I-003 Projet 4e quai – Concertation : modalités, déroulement…

2019-I-004 Projet 4e quai – Approbation de l’Avant Projet

2019-I-005 Validation et mise en place du plan déchet

2019-I-006 Approbation des tarifs plaisance et réparation navale

2019-I-007 Avenant au contrat de Délégation de Service Public de la CCI

2019-I-008 Fixation du cadencier d’amortissement des biens

2019-I-009 RIFSEEP : modalités de mise en place

2019-I-010 Renouvellement du Contrat groupe assurance risques statutaires par le Centre de Gestion 22 – participation à la mise en concurrence

2019-I-011 Adhésion à un organisme d’action sociale

2019-I-012 Détermination du seuil de population du syndicat mixte du Grand Légué

2019-I-013 Avancement de grade des agents du Syndicat mixte

ANNEES PRECEDENTES

Délibérations de 2018

Délibérations de 2017

Délibérations de 2016

Délibérations de 2015

Délibérations de 2014

Délibérations de 2013