Le Comité syndical
Collège n°1 : La Région Bretagne
avec un maximum de 5 délégués titulaires et 3 délégués suppléants
et 5 voix délibératives
Collège n°2 : Saint-Brieuc Armor Agglomération
avec un maximum de 3 délégués titulaires et 1 délégué suppléant
et 3 voix délibératives
Composition du Comité syndical au 19 décembre 2024
Présidente : Gaëlle Nique
Membres :
=> Au titre du collège de la Région Bretagne : Daniel Cueff, Philippe Hercouët, Véronique Méheust, Michaël Quernez
=> Au titre du collège de Saint-Brieuc Armor Agglomération : Ronan Kerdraon, Hervé Guihard, Thierry Simelière
Décisions du Comité syndical
Délibérations du Comité syndical – Année 2024
Délibérations du Comité syndical du 5 juillet 2024
Ordre du Jour
Dragage du port de plaisance du Légué : dossier d’autorisation environnemental
Décision modificative du budget n°1
Décision d’attribution de subvention
Révision des modalités de télétravail
Délibérations du Comité syndical du 5 avril 2024
Ordre du Jour
Adoption du règlement budgétaire et financier M57
Approbation du Compte de gestion 2023
Approbation du Compte administratif 2023
Affectation des résultats de l’exercice 2023
Vote du BP 2024
Possibilités de tenue des instances en visioconférence
Création d’un emploi non-permanent en cas d’accroissement d’activités
Actualisation des taux de remboursement des frais de mission
Délibérations du Comité syndical du 23 février 2024
Débat d’orientation budgétaire 2024
Délibérations du Comité syndical du 12 décembre 2023
Ordre du jour
Installation des nouveaux membre
Actualisation de la composition de la CDSP et de la CAO
Adhésion au contrat-groupe d’assurance des risques statutaires du CDG 22
Avenant au contrat de DSP du port de plaisance du Légué
Avenant au contrat de DSP pour la pêche, la réparation navale et le commerce
Approbation des tarifs 2024 pour la plaisance et la réparation navale
Délibérations du Comité syndical du 27 juin 2023
Ordre du jour
Procès verbal
Convention de transfert d’actifs SMGL à la Région
Modification des statuts : inversion des participations Département et Région
Délibérations du Comité syndical du 21 mars 2023
Ordre du jour
Procès verbal
Approbation compte administratif
Approbation compte de gestion 2022
Affectation des résultats
Budget primitif 2023
Délibérations du Comité syndical du 24 janvier 2023
Procès-verbal
Ordre du jour
Approbation des tarifs réparation navale et plaisance 2023
Débat d’Orientation Budgétaire 2023
Comité syndical du 15 novembre 2022
Procès-verbal
Ordre du jour
Instauration du télétravail
Mandat au CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d’assurance statutaire
Décision modificative du budget n°1
Création d’une commission d’attribution de Délégation de Service Public
Délibérations du Comité syndical du 22 mars 2022
Approbation du compte administratif 2021
Approbation du compte de gestion 2021
Affectation des résultats
Budget primitif 2022
Adoption de la nomenclature comptable M57
Adoption d’une allocation forfaitaire de télétravail
Accroissement d’activité- Recrutement d’un temps complet au poste de chargé de mission
Report amortissements des études liées au 4ème quai
Délibérations du Comité syndical du 28 janvier 2022
Élection de la Présidente, du Vice-Président, de la Présidente de la Commission d’Appel d’Offre et d’un membre titulaire de la CAO
Arrêt du projet du 4ème quai
Lancement du projet de développement au port du Légué
Débat d’Orientation Budgétaire 2022
Approbation des tarifs 2022 Plaisance et Réparation navale
Délibérations des années précédentes